Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LAMARZELLE
Monsieur CASSAGNE Christian

Numéro de dépôt :
1011255
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne

Présentation de la marque CLOS LAMARZELLE

Déposée le 18 novembre 1976 par monsieur CASSAGNE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CLOS LAMARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CASSAGNE Christian domicilié(e) Château Cros-Figeac 33 330 - SAINT EMILION - France.

La marque CLOS LAMARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS LAMARZELLE est expirée depuis le 18 novembre 1986.

CASSAGNE Christian a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CROS FIGEAC


Monsieur CASSAGNE Christian - Château Cros-Figeac 33 330 - SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

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